Marque enregistrée - Marque en vigueur

BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS
B.SPM

Numéro de dépôt :
4466321
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS de B.SPM

Présentation de la marque BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par B.SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est B.SPM domicilié(e) 46bis rue des Hauts Pavés - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.SPM, Monsieur Gilles ALSAC domicilié(e) 46bis rue des hauts Pavés - 44000 - Nantes - France.

La marque BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

B.SPM a également déposé les autres marques suivantes : BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION , BESSE RESSOURCES , BESSÉ PROTECTION SOCIALE & AVANTAGES , Bessé Ressources , BESSE Immobilier & Construction , vertuloo


B.SPM - 46bis rue des Hauts Pavés - 44000 - Nantes - France


B.SPM, Monsieur Gilles ALSAC - 46bis rue des hauts Pavés - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Logiciels informatiques, applications pour dispositifs mobiles, permettant aux utilisateurs de gérer des contrats d'assurance et des sinistres ;

Services de gestion administrative de contrats d'assurances et de sinistres ;

Assurances, courtage en assurances, intermédiation en assurances, service d'expertises financières dans le domaine des risques ;

Communication d'informations et de renseignements dans le domaine des assurances par tout moyen de télécommunication ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; mise à disposition d'applications hébergées (téléchargement) ;

Conseil (par des ingénieurs et techniciens) en prévention des risques d'entreprises dans le domaine des assurances ; services d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs et de techniciens) dans le domaine des risques ; travaux d'étude et de contrôle des risques d'entreprise en matière d'assurance de services nucléaire ;

Conseil juridique en matière d'assurances et notamment en matière de prestations de services intervenant dans le domaine nucléaire.